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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVALTO
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PASS LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS LOISIRS
NOVALTO, SA

Numéro de dépôt :
3897309
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
PASS LOISIRS de NOVALTO

Présentation de la marque PASS LOISIRS

Déposée le 15 février 2012 par la Société Anonyme (SA) NOVALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVALTO domicilié(e) ESPACE MERLIN, AVENUE PAUL LOUIS MERLIN - 73800 - MONTMELIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 319 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVALTO, M. BIANCHINI SYLVAIN domicilié(e) ESPACE MERLIN, AVENUE PAUL LOUIS MERLIN - 73800 - MONTMELIAN - France.

La marque PASS LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS LOISIRS est expirée depuis le 15 février 2022.

NOVALTO a également déposé les autres marques suivantes : Distributeur de sourires , C.E. POUR TOUS SEULE VOTRE PME PEUT VOUS L OFFRIR , TNTbox , NOVALTO , CE POUR TOUS , C.E.P.T. , NOVALTO MOTIVATION , NOVALTO ACHATS , Wiismile , CE Concept


NOVALTO, SA - ESPACE MERLIN, AVENUE PAUL LOUIS MERLIN - 73800 - MONTMELIAN - France - SIREN 434319778


NOVALTO, M. BIANCHINI SYLVAIN - ESPACE MERLIN, AVENUE PAUL LOUIS MERLIN - 73800 - MONTMELIAN - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.